Ce site vous est édité par :

Ecobox Sarl
Sarl au Capital de 7 500 Euros
Immatriculée au RCS de Dieppe sous le numéro B 445 133 762
Dont le siège social est situé au 43, route de Neufchâtel - 76440 SOMMERY
Tel : 02 35 90 54 17
Représentée par M. Bruno Lainé en sa qualité de gérant et responsable du site.

Ce site vous est géré par :

CLAIR ET NET COMMUNICATION
57, avenue Jean Rondeaux
76100 Rouen
SAS au Capital de 25000 €
Siret: 518189287
Tél : 02 35 71 48 49
Site: www.clair-net-com.fr

Ce site vous est hébergé par :

COMPUTAID
11, place Ernest Dubois
B-1390 Grez-Doiceau
Tél: +32(0) 240.349.81
Site: www.computaid.be

 

Introduction

En accédant et en naviguant sur ce site présenté par ECOBOX vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site. Droits de reproduction En accédant aux sites publiés par Clair et Net Communication, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques.

C'est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données, articles, photos, illustrations, séquences animées qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable de Ecobox.

Vous vous interdisez également d'introduire des données, photos ou illustrations sur le site de Ecobox qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos, illustrations, séquences animées figurant sur le site et par quelques procédés que cela soit.

Le délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Responsabilités Les éventuels liens hypertexte présents sur le site de Ecobox et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de Ecobox quant au contenu de ces autres sites.

Ecobox ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d'un virus par l'intermédiaire de notre site et susceptible d'infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l'utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site.

Ecobox prend un soin tout particulier à la qualité des informations transmises sur le site, mais ne saurait être responsable des informations erronées ou des omissions pouvant apparaître telles que des erreurs typographiques ou de mise en page. Nous nous engageons, dès la constatation de toute erreur par vous ou par notre Webmaster, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.

Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d'information, vous pouvez nous contacter par e-mail: contact@cheval-sante.com

Lorsque des données présentes sur le site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.

En conséquence, conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

SARL ECOBOX
43 route de Neufchâtel
76440 SOMMERY
FRANCE

Tel : 02 35 90 54 17 - Fax : 02 35 90 04 68